# Condition de Licence de Popims LensPrinter SARL

ATTENTION ; ce programme est protégé par copyright et par traités internationaux.

## Toute reproduction ou distribution totale ou partielle de ce programme effectuée sans autorisation est illicite et expose le contrevenant à des poursuites judiciaires maximales.

## POPIMS LENSPRINTER VOUS CONCÈDE EXCLUSIVEMENT UNE LICENCE SUR LE LOGICIEL CI-JOINT, À CONDITION QUE VOUS ACCEPTIEZ LES TERMES DE CE CONTRAT DE LICENCE. VEUILLEZ LIRE CES TERMES ATTENTIVEMENT. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES TERMES DE CE CONTRAT DE LICENCE, Popims LensPrinter NE CONSENT PAS À VOUS CONCÉDER UNE LICENCE. DANS CE CAS, VOUS DEVEZ RESTITUER LE PRODUIT DANS SON INTÉGRALITÉ, ACCOMPAGNÉ DE VOTRE PREUVE D'ACHAT, AU COMMERÇANT AUPRES DUQUEL VOUS L'AVEZ ACHETÉ.

LICENCE ET GARANTIE :

Le logiciel qui accompagne cette licence (ci-après le « Logiciel ») est la propriété de MM. Michael Vinther et Franck Guigan qui en ont concédé une licence d’exploitation à Popims LensPrinter (ci-après Popims LensPrinter). Il est protégé par la loi sur les droits d'auteur.

Bien que Popims LensPrinter reste propriétaire du Logiciel, vous aurez certains droits relatifs à son utilisation, une fois que vous aurez accepté cette licence.

Sauf au titre des modifications possibles apportées par un additif accompagnant cette licence, vos droits et obligations relatives à l'usage de ce Logiciel sont les suivants :

Il vous est permis :

I) d'utiliser une copie du Logiciel sur un seul ordinateur ;

II) de faire une copie du Logiciel pour l'archiver, ou de copier le Logiciel sur le disque dur de votre ordinateur et de conserver l'original pour l'archiver ;

III) d'utiliser le Logiciel en réseau, pour autant que vous ayez une copie couverte par une licence de Logiciel pour chaque ordinateur qui peut avoir accès au Logiciel sur ledit réseau ;

IV) après notification par écrit à Popims LensPrinter, de transférer le Logiciel définitivement à une autre personne ou entité, à condition que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel et que la personne ou l'entité bénéficiant du transfert consent aux modalités de ce contrat ;

Il vous est interdit :

I) de copier la documentation qui accompagne le Logiciel ;

II) d'accorder une sous-licence, de proposer en location ou en location-bail une partie du Logiciel ;

III) d'effectuer une ingénierie inverse, de décompiler, désassembler, modifier, traduire, décoder les sources du Logiciel, ou encore de créer des travaux dérivés à partir du Logiciel ;

IV) d'utiliser une version antérieure ou une copie du Logiciel après que vous ayez reçu une version mise à jour comme remplacement de la version antérieure, à moins que vous fassiez don de la version antérieure d'une version mise à jour à un organisme caritatif de votre choix, et que ledit organisme consente par écrit à être le seul utilisateur final du produit et à respecter les modalités de cet accord. Lors de la mise à jour du Logiciel, toutes les copies de la version antérieure doivent être détruites, à moins que vous fassiez don de la version antérieure comme indiqué ci-dessus.

Garantie limitée :

Popims LensPrinter garantit que le support sur lequel est distribué le Logiciel est exempt de tout défaut pendant une période de un an à partir de la date de réception du Logiciel. En cas de non-respect de cette garantie, l'étendue de la responsabilité de Popims LensPrinter se limite au remplacement de tout support défectueux retourné à Popims LensPrinter au cours de la période de garantie ; ce remplacement constitue votre seul recours. Popims LensPrinter ne garantit pas que le Logiciel répondra à vos impératifs, ni le fonctionnement ininterrompu du Logiciel, ni que le Logiciel sera exempt d'erreurs.

LA GARANTIE CI-DESSOUS EST EXCLUSIVE ET REMPLACE TOUTES LES AUTRES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES CONCERNANT LEUR CARACTÈRE PROPRE A LA COMMERCIALISATION OU LEUR ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET LE NON-RESPECT DES DROITS D'AUTEUR. CETTE GARANTIE VOUS DONNE DES DROITS LÉGAUX PRÉCIS. VOUS DISPOSEZ PEUT-ÊTRE D'AUTRES DROITS QUI VARIENT D'UN PAYS À L'AUTRE.

Le Logiciel peut contenir des liens vers des sites Internet de sociétés tierces. La responsabilité de Popims LensPrinter ne peut en aucun cas être engagée quant au fonctionnement de ces sites, notamment sur la confidentialité des données et leur traitement. Par conséquent, Popims LensPrinter n'offre aucune garantie quelle qu'elle soit, expresse ou tacite, sur le fonctionnement de ces sites, ni sur les informations, le contenu ou les matériels proposés. Popims LensPrinter ne pourra être tenu responsable d'aucun dommage causé par l'utilisation d'un tel site.

Clause d'exonération de responsabilité :

QUE LE RECOURS INDIQUÉ CI-DESSUS RÉPONDE OU NON À SON OBJET ESSENTIEL, Popims LensPrinter NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE ENVERS VOUS DE TOUT DOMMAGE, CONSÉCUTIF, INDIRECT OU SIMILAIRE, Y COMPRIS DE TOUTE PERTE DE PERSPECTIVE DE PROFIT OU DE DONNÉES DÉCOULANT DE L'UTILISATION DU LOGICIEL, OU DE L'INCAPACITÉ DE L'UTILISER, MÊME SI Popims LensPrinter A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

CERTAINS ÉTATS NE PERMETTENT AUCUNE LIMITATION NI EXCLUSION DE LA RESPONSABILITÉ RELATIVE AUX DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS. LA LIMITATION OU L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT DÈS LORS NE PAS S'APPLIQUER À VOTRE SITUATION.

LA RESPONSABILITÉ DE Popims LensPrinter NE POURRA EN AUCUN CAS DÉPASSER LE PRIX D'ACHAT DU LOGICIEL.

Les rejets et limitations ci-dessus sont en vigueur que vous acceptiez ou non le Logiciel.

Autres conditions

Le fait que le Logiciel permette de réaliser des images entrelacées qui peuvent être protégées par des brevets de tiers ne vous autorise pas à faire commerce de telles images sans autorisation spéciale écrite des propriétaires desdits brevets ou de leurs licenciés autorisés par eux à donner de telles autorisations.

Clauses générales

Ce contrat est régi par la loi française.

Il ne peut être modifié que par un additif à la licence qui accompagne cette licence, ou par un document écrit signé par Popims LensPrinter et par vous-même. Pour toute question concernant ce contrat ou pour contacter Popims LensPrinter quelle qu'en soit la raison, veuillez écrire à l'adresse suivante :

Service et ventes consommateurs

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# Octobre 2009